Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND MILLESIME
MARCOULET Joseph, Le Saint James B1, 96, av. des Arènes de Cimiez, 06000 NICE

Numéro de dépôt :
1332668
Date de dépôt :
25/11/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/1995

Présentation de la marque GRAND MILLESIME

Déposée le 25 novembre 1985 par MARCOULET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCOULET Joseph, Le Saint James B1, 96, av. des Arènes de Cimiez, 06000 NICE - France.

La marque GRAND MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND MILLESIME est expirée depuis le 25 novembre 1995.

MARCOULET Joseph a également déposé les autres marques suivantes : RYCHEL , BATIPOOL , TROTO , IMMUNOPHONE , MULTIPLAGENCES , U UNITE CLUB INTERNATIONAL , PRIX DE LA VIE , GRAND PRIX MONDIAL DU MÉRITE


MARCOULET Joseph, Le Saint James B1, 96, av. des Arènes de Cimiez, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

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